menu
home
Votre Commune
Jans en chiffres
Histoire et patrimoine
Plan/Accès
Sentiers de randonnée
Votre Mairie
Mairie de Jans
Services Internes
Service social : le C.C.A.S.
Conseil Municipal
Les commissions municipales
Les comptes rendus du Conseil
P.L.U.
Tarifs communaux
Salles à louer
PCS
Vie pratique
Environnement & déchets
Vos démarches en ligne
Bibliothèque
Fibre optique
Vie économique
Annuaire des professionnels
Marchés
Vie sociale
Associations
Annuaire des associations
Logements
Enfance-Jeunesse
Ecoles
Services périscolaires
Transports scolaires
Animation sportive départementale
Conseil Municipal des Enfants
En 1 clic
Numéros utiles
Trait d'union
Défaut
Actualités
Agenda
Flash Infos
Editos
Galeries de photos
search
search
language
Compte rendu conseil municipal séance du 24/10/2024
Accueil
/
Votre Mairie
/
Les comptes rendus du Conseil
/
Compte rendu conseil municipal séance du 24/10/2024
24/10/2024
Compte rendu séance du 24 octobre 2024
Pièces jointes
file_download
CR CM 24.10.2024.pdf (PDF - 0.66Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes