Votre Commune

Jans en chiffres Histoire et patrimoine Plan/Accès Sentiers de randonnée
Votre Mairie

Mairie de Jans Services Internes Service social : le C.C.A.S. Conseil Municipal Les commissions municipales Les comptes rendus du Conseil P.L.U. Tarifs communaux Salles à louer PCS
Vie pratique

Environnement & déchets Vos démarches en ligne Bibliothèque Fibre optique
Vie économique

Annuaire des professionnels Marchés
Vie sociale

Associations Annuaire des associations Logements
Enfance-Jeunesse

Ecoles Services périscolaires Transports scolaires Animation sportive départementale Conseil Municipal des Enfants
En 1 clic

Numéros utiles Trait d'union
Défaut

Actualités Agenda Flash Infos Editos Galeries de photos

Compte rendu conseil municipal séance du 26/09/2024

Accueil / Votre Mairie / Les comptes rendus du Conseil / Compte rendu conseil municipal séance du 26/09/2024

26/09/2024

Compte rendu de séance du 26 septembre 2024

Pièces jointes

CR CM 26.09.2024.pdf (PDF - 0.31Mo)

×

Contacts

Commune de Jans

8 place de l'Eglise

44170 Jans - FRANCE

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes